CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE BRUN DE VIAN-TIRAN

Les présentes conditions générales (ci-après dénommées «conditions») sont conclues entre, d’une part, la société Brun de Vian-Tiran, domiciliée au 2 Cours Victor Hugo 84800 Isle sur la Sorgue et inscrite au Registre du Commerce et des Sociétés Avignon N°56 B 63

ci-après dénommée «Brun de Vian-Tiran» et, d’autre part, un particulier ci-après dénommé «client» à titre individuel, souhaitant effectuer un achat via le site Internet de Brun de Vian-Tiran : www.brundeviantiran.com.
Brun de Vian-Tiran et le client ensemble sont ci-après dénommés les «parties».

Société Anonyme Brun de Vian-Tiran - Capital 204 891 € - SIRET 562 620 633 00015 - Identification TVA FR 25 562 620 633 - Code NAF 1392Z

Les présentes conditions générales visent à définir les modalités de vente à distance entre Brun de Vian-Tiran et son client, de la commande par le client à la livraison du produit au client. Elles règlent toutes les étapes nécessaires à la passation de la commande et assurent le suivi de cette commande entre les parties contractantes.

Les présentes conditions de vente régissent la vente des produits se trouvant sur le site www.brundeviantiran.com au jour de la passation de commande par le client.

Le fait pour le client de remplir et de valider le bon de commande figurant sur le site www.brundeviantiran.com vaut acceptation pleine et entière des Conditions Générales de Ventes de la société Brun de Vian-Tiran.

Brun de Vian-Tiran se réserve le droit d’adapter et de modifier, à tout moment et sans préavis, les offres, les prix et les Conditions Générales de Ventes.

Les prix des produits sont indiqués toutes taxes comprises, hors frais de livraison qui restent à la charge du client sauf mentions ou conditions particulières. Les prix tiennent compte de la TVA applicable en France au jour de la commande. Tout changement du taux applicable pourra être répercuté sur le prix des produits après la date d’entrée en vigueur du nouveau taux applicable, sans que le client en soit préalablement informé. Le prix applicable est celui indiqué sur le site www.brundeviantiran.com au moment de la confirmation de la commande.

En cas de livraison en dehors de la Communauté Européenne, les prix sont en hors taxe (sans la TVA française). Pour information, l’affichage en hors taxe du prix des produits n’apparaît que lorsque l’adresse de livraison est renseignée ou que vous naviguez sur le site en étant préalablement enregistré à votre compte.

Des droits de douane ou autres taxes locales ou droits d’importation ou taxes d’état sont susceptibles d’être exigibles. Leur montant n’est pas renseigné lors du processus de commande du client car ils dépendent des règles fiscales en vigueur dans chaque pays destinataire. Ils seront à la charge du client et relèvent de son entière responsabilité.

Brun de Vian-Tiran se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment et sans préavis. Les produits seront facturés sur la base des tarifs en vigueur au moment de la confirmation de la commande.

Les produits demeurent la propriété de Brun de Vian-Tiran jusqu’au complet paiement du prix.

Passation de commande

Lors de sa première commande, le client doit ouvrir un compte et remplir un formulaire de commande ayant un certain nombre de champs obligatoires afin que Brun de Vian-Tiran puisse traiter la commande dudit client.

Plusieurs étapes de validation sont prévues dans le processus de commande ; elles permettent au client de revenir à tout moment sur sa commande et de la modifier avant validation définitive.
La commande sera définitivement enregistrée une fois le paiement effectué. A compter du dernier clic d’acceptation, la commande est irrévocable.

Un email de confirmation de commande est envoyé au client mentionnant le numéro de sa commande, son prix total, le détail des produits concernés et les adresses de facturation et de livraison.

Les articles contenus dans le panier du client sont maintenus 7 jours. Au-delà de cette date, le client devra réaliser à nouveau sa sélection d’article(s).

Les offres spéciales sont valables sous ces deux conditions : la disponibilité des stocks et la durée de validité de l’offre concernée.

Dans le cas où le client ne parvient pas ou ne souhaite pas commander sur la boutique en ligne Brun de Vian-Tiran, le client peut passer sa commande par téléphone au 04 90 38 73 31 du lundi au vendredi de 8h à 12h et de 14h à 18h (hors week-ends, jours fériés et fermeture annuelle).
Toutes les dispositions des Conditions Générales de Ventes relatives à www.brundeviantiran.com sont applicables à la vente par téléphone.

Capacité à contracter

Tout client de la société Brun de Vian-Tiran déclare avoir la capacité de contracter aux conditions décrites ci-après, c’est-à-dire être mineur émancipé ou avoir la majorité légale et ne pas être protégé au sens de l’article 488 du Code Civil.

Caractéristiques des produits

Brun de Vian-Tiran s’efforce de présenter au mieux ses produits sur le site mais ne peut garantir que leur apparence réelle corresponde exactement à leur aspect à l’écran. Les photographies et graphismes ne sont donnés qu’à titre indicatif et n’entrent pas dans le champ contractuel.

Facture

Le bon de commande que le client établit en ligne ou la confirmation de commande envoyée par courrier électronique au client par Brun de Vian-Tiran ne fait pas office de facture.
Le client reçoit l’original de la facture lors de la livraison des produits, dans son colis.
Brun de Vian-Tiran conserve un exemplaire de chaque facture.

Réception de la commande

Il appartient au client de vérifier sans délai l’état du produit qui lui est livré et d’émettre si besoin des réserves immédiatement sur le bordereau de livraison auprès du livreur. Le client doit également signaler à Brun de Vian-Tiran tout problème lié au transport ou au produit.
L’utilisation du produit par le client entrainerait l’impossibilité ultérieure de remplacement ou de remboursement.

Il est très exceptionnellement envisageable qu’un produit ne puisse être livrable en dépit de la confirmation de commande mailée automatiquement au client. Dans ce cas, le Service Client Brun de Vian-Tiran contactera au plus tôt le client par mail ou par téléphone pour l’en informer et s’accorder sur un remboursement du montant de la commande ou le choix d’un autre article par le client. Si différence de prix il y a entre la commande initiale et la nouvelle commande (produits et frais de port), le client ou Brun de Vian-Tiran devra, selon, s’en acquitter auprès de l’autre partie.

Moyens de paiement
Sur www.brundeviantiran.com les produits, les services et la participation aux frais d’envoi sont payables à la commande.

Le client peut régler sa commande en ligne sur le site www.brundeviantiran.com par :

• carte bancaire (Carte Bleue, Visa, Mastercard)
• chèque bancaire libellé à l’attention de Brun de Vian-Tiran SA 
  En cas de paiement par chèque bancaire, celui-ci doit être émis par une banque domiciliée en France Métropolitaine. La mise à l’encaissement du chèque est réalisée à la réception du chèque.
• Paypal
• Cofidis 3xCB sans frais 
  Financement d’une durée inférieure à 3 mois consenti sous réserve d’acceptation par COFIDIS, SA à Directoire et Conseil de surveillance au capital de 65 000 000€. Siège social : Parc de la Haute Borne, 61 avenue Halley 59866 VILLENEUVE D’ASCQ Cedex - R.C.S LILLE METROPOLE SIREN N°325 307 106 enregistré auprès de l’ORIAS sous le numéro 07 02 34 93. Vous bénéficiez d’un délai légal de rétractation au titre de la vente à distance. 
• carte Cofinoga, Aurore et 4 Etoiles ; solution de paiement via Paypal
• carte American Express via Paypal
• virement bancaire. Un RIB est mis à disposition du client par téléchargement dans la rubrique « Paiement » sur notre site.

Pour ces deux derniers modes de règlement la commande du client est débloquée à réception du paiement.

Sécurisation

Brun de Vian-Tiran met en œuvre tous les moyens nécessaires pour assurer la sécurité et la confidentialité des données transmises en ligne. Dans ce but, le site www.brundeviantiran.com utilise un mode sécurisé de paiement SSL (Secure Socket Layer). Ce procédé de cryptage permet de protéger le plus efficacement possible toutes les données sensibles liées aux moyens de paiement.
Concernant les paiements par cartes bancaires, afin de sécuriser davantage votre transaction, nous souscrivons également au service 3DSecure (envoi par SMS d’un code chiffré à usage unique et valide sur une courte durée pour finaliser votre transaction).

Transfert de propriété

Le transfert de propriété des produits liés à la commande du client n’intervient qu’après le paiement intégral de la commande.

Généralités

Les produits sont livrés à l’adresse de livraison que le client a indiquée au cours du processus de commande. L’adresse de livraison et l’adresse de facturation peuvent être différentes.
Le délai de livraison comprend :

- le délai de traitement de la commande (saisie de commande et préparation du colis),
- si paiement par chèque, la date de réception du chèque et si paiement par virement, le crédit du compte bancaire de la société Brun de Vian-Tiran,
- le délai d’acheminement du colis par le transporteur prestataire.

Les frais de livraison sont offerts pour toutes commandes livrées en France supérieure à 400€. 

Les frais de livraisons sont offerts pour toutes commandes livrées en Europe supérieure à 1000€.

Les frais de livraisons sont offerts pour toutes commandes livrées ailleurs dans le monde supérieur à 2000€.

Les livraisons pour la France Métropolitaine, la Suisse, Monaco et Andorre sont effectuées par Colissimo.

Les livraisons pour l’Europe et tous les autres pays sont réalisées par FEDEX. Les frais de port varient selon deux critères : le pays de destination et le rapport poids/volume de la commande du client. Le montant s’incrémente automatiquement au cours du processus d’achat sur le site Brun de Vian-Tiran avant la validation définitive du paiement.

Les taxes et frais de douanes restent à la charge du client pour les commandes hors CEE. Pour plus de renseignement, nous vous invitons à consulter le site des douanes du pays destinataire de la livraison.

* L'offre "Livraison Offerte sur les écharpes" du 31/10 au 11/11/2024 ne concerne que les livraisons en France métropolitaine.

Délai d’expédition

Les commandes passées en ligne via le site www.brundeviantiran.com sont généralement relevées et traitées régulièrement dans la journée hors week-end, jours fériés et fermeture annuelle.

L’expédition est réalisée sous 24h à 48h après réception de votre commande (hors week-end, jour férié et fermeture annuelle) puis, le délai de livraison effectuée par nos prestataires est de 24h à 48h pour Colissimo et entre 2 à 6 jours pour UPS selon le pays destinataire de la commande.

Pour la livraison gratuite en Click & Collect à La Filaventure (L'Isle-sur-la-Sorgue), le colis est à disposition, en semaine 24h après la commande sur notre site. Pour toute commande faite le week-end, la commande est à disposition à La Filaventure le lundi en début d'après-midi.

Les délais de livraison indiqués ne sont valables que dans la limite des stocks disponibles et hors fabrication spéciale ou sur-mesure.

Aucune indemnité ne sera due, en cas de retard ou de perte de la marchandise dus au transporteur, ou à Brun de Vian-Tiran. Le client renonce à toute action exigeant des indemnités et des compensations pour un éventuel préjudice du fait de ce retard.
Le client est invité à consulter le suivi du colis sur le site internet du transporteur indiqué et à contacter le Service Client Brun de Vian-Tiran pour toute question ou en cas de problème.

Conditionnement

Les produits sont conditionnés de manière à respecter les normes de transport en vigueur, et pour assurer une protection optimale des produits pendant leur livraison. Il est demandé au client de respecter ces mêmes normes lors d’un retour de produit.

Responsabilité

Brun de Vian-Tiran est libéré de ses obligations de livraison en cas de force majeure.

Les précautions d'utilisation et d'entretien des produits doivent être respectées par le client. Brun de Vian-Tiran décline toute responsabilité en cas d'utilisation détournée, de mauvaise utilisation ou de mauvais entretien des produits que le client a achetés.

Le transfert des risques de perte intervient au moment de la livraison quand le client ou un tiers désigné par lui, autre que le transporteur désigné par Brun de Vian-Tiran, prend physiquement possession des produits de la commande.

Droit de rétractation

Selon l’article L121-20-12 du Code de la Consommation, le client dispose de quatorze jours francs à compter de la réception de sa commande pour exercer son droit de rétractation sans avoir à justifier de motifs, ni payer de pénalités, à l’exception, le cas échéant, des frais de retour. Lorsque le délai de quatorze jours expire un samedi, un dimanche ou un jour férié ou chômé, il est prorogé jusqu’au premier jour ouvrable suivant.
En cas d’exercice du droit de rétractation dans le délai susvisé, seul le prix du ou des produits achetés seront remboursés ; les frais d’envoi et de retour restant à la charge du client.

Retour

Les retours sont à effectuer dans leur état d’origine et complets (emballage, accessoires, notices…), accompagnés du bordereau de livraison et du motif du retour.

Si le retour est du fait d’un défaut du produit, les frais de retour sont à la charge entière de Brun de Vian-Tiran, sous réserve de la confirmation de ce défaut après examen par Brun de Vian-Tiran ; une étiquette retour à apposer sur le colis vous sera mailée.

Dans le cadre d’une annulation de commande dû à un changement d’avis du client, les frais de retour de l’article sont à la charge du client.

Dans le cas d’une rupture de stock d’un produit incombant à Brun de Vian-Tiran et entraînant l’annulation de la commande du dit produit, le montant de ce produit et les frais de port, sont remboursés au client.

Les articles suivants ne pourront être ni repris, ni échangés, ni remboursés :

- les articles ayant été utilisés,
- les articles ayant été nettoyés y compris par un professionnel,
- les articles ayant été fabriqués sur-mesure sauf en cas de problème qualité.

Remboursement

Nous nous engageons à vous rembourser, sous réserve du respect des conditions et modalités ci-dessus mentionnées, les sommes dans les meilleurs délais et au plus tard dans les 14 jours à compter de la date à laquelle vous nous avez informé de votre décision de vous rétracter. Toutefois, ce remboursement pourra être différé jusqu'à la réception du colis par nos soins (la date retenue étant celle du premier de ces faits).

Le remboursement s’effectuera avec le même mode de paiement utilisé lors de la commande passée sur le site par le client.

Selon les articles L21-4 et suivant du Code de la Consommation, Brun de Vian-Tiran garantit les défauts de fabrication ou de conformité.
Le remplacement du produit ou son remboursement interviendront au choix de l'acheteur si un défaut de fabrication ou de conformité est avéré.
Les précautions d'utilisation et d'entretien des produits doivent être respectées par le client. Brun de Vian-Tiran décline toute responsabilité en cas d'utilisation détournée, de mauvaise utilisation ou de mauvais entretien des produits que le client a achetés.

Brun de Vian-Tiran s’engage à protéger la vie privée des utilisateurs de son site internet et des inscrits à sa newsletter et prend très au sérieux ses responsabilités en matière de sécurité des informations clients.

Quelles sont les données personnelles que nous collectons ?

Les données personnelles que vous nous transmettez et dont nous disposons sont nécessaires pour vous fournir nos produits et services, c’est le cas lorsque vous :

- effectuez un achat sur notre site de ventes en ligne ou dans notre boutique à l’Isle sur la Sorgue
- vous inscrivez à notre newsletter
- créez votre compte sur notre site de ventes en ligne
- utilisez notre site
- contactez notre service consommateur via notre boîte mail [email protected]

Voici la liste des données personnelles dont nous disposons :

- coordonnées incluant votre nom, prénom, adresse mail, numéro de téléphone, adresses de facturation et de livraison
- historiques d’achats
- date de naissance (si vous avez souhaitez nous la communiquer)
- informations de paiement ou de carte de crédit

Quelles utilisations faisons-nous de vos données personnelles ?

Vous êtes amené à nous communiquer vos données personnelles dans trois cas :

- Réalisation d’un achat sur notre site web ou dans notre boutique à l’Isle sur la Sorgue.

Ces données sont nécessaires au traitement de votre commande (bon de livraison, facturation) et à son acheminement via un prestataire transporteur. Ces données sont consultables et modifiables par vous dans la rubrique « Mon Compte » ici

- Inscription à notre newsletter.

Nous utilisons votre adresse mail pour vous informer de nos dernières nouvelles et de nos offres promotionnelles (soldes et offres spéciales). Vous pouvez vous désinscrire dès que vous le souhaitez, un lien de désabonnement se trouve au bas de chacun des emails que nous vous adressons.

- Mise au panier d’un article sans finalisation de l’achat avec paiement.

Nous utilisons votre adresse mail pour vous informer que votre commande n’est pas finalisée.

- Paiement refusé pour certains motifs signalés sur l’interface de paiement.

Nous pouvons vous contacter afin de vous aider à finaliser votre achat.

A qui communiquons nous vos données personnelles ?

Brun de Vian-Tiran partage vos données personnelles avec des prestataires de service qui assurent pour le compte de Brun de Vian-Tiran les missions suivantes :

- Paiement pour l’encaissement de votre achat par carte bancaire et vérification de votre carte de paiement.
- Transport pour acheminer vos commandes ou faire des retours articles.
- Distribution des emails.
- Développement et maintenance de notre site web.
- Routage de nos emails.
- Hébergement du site Brun de Vian-Tiran.

Gestion et stockage de vos données personnelles

Vos données personnelles sont conservées autant que nécessaire dans le respect de chacune des finalités énoncées ci-dessus et dans les limites fixées par la loi. Les données personnelles relatives à vos achats sont conservées plus longtemps pour nous conformer aux obligations légales et notamment fiscales.
Le stockage de vos données personnelles collectées sur notre site ou dans notre magasin de l’Isle sur la Sorgue est chez la société Lumao à Annecy (France)
Brun de Vian-Tiran a constitué un fichier électronique qui recense ces données à caractère personnel relatives à ses clients dans le respect de la législation sur la protection des données personnelles. Cette base de données a fait l’objet d’une déclaration auprès de la CNIL, conformément aux prescriptions requises par la loi « Informatique et libertés » n°78-17 du 6 janvier 1978, modifiée par la loi n°2004-801 du 6 août 2004.
Conformément à la Loi Informatique et Libertés du 6 Janvier 1978, le client dispose d'un droit d'accès et de rectification et d’opposition aux données personnelles le concernant. Il lui suffit d’écrire en ligne à [email protected] ou par courrier à Brun de Vian-Tiran, 2 Cours Victor Hugo, 84808 Isle sur la Sorgue, en indiquant nom, prénom, e-mail et adresse. Conformément à la réglementation en vigueur, la demande doit être signée et accompagnée de la photocopie d’un titre d’identité portant une signature, le client doit également préciser l’adresse à laquelle doit parvenir la réponse. Une réponse sera alors adressée dans un délai de 2 mois suivant la réception de la demande.

Quels sont vos droits sur vos données personnelles ?

Vous pouvez à tout moment demander :

- L’accès à vos données.
- Une copie électronique de vos données.
- La rectification de vos données si elles sont incomplètes ou inexactes.
- L’effacement ou la limitation de vos données.

Dans le cas où vous souhaiteriez exercer n’importe lequel de vos droits, nous vous invitons à nous contacter ici

Cookies et pixels

Les cookies sont des petits fichiers texte déposés sur le disque dur de votre ordinateur quand vous visitez notre site web. Ces balises permettent de collecter des données telles que l’adresse IP, la langue, le pays, le temps de visite, le type de matériel, le système d’exploitation, des informations sur vos actions sur notre site (clics, achats, parcours de navigation).
Les cookies sont rattachés à une adresse IP et non pas à un utilisateur, il ne permet pas de vous identifier en tant que personne.
Des tiers tels que Google peuvent également collecter des données depuis notre site par l’intermédiaire de cookies.

Les cookies généralement utilisés sur notre site sont :

- des cookies fonctionnels qui veillent au fonctionnement normal du site (établir votre panier d’achat, procédure de paiement, assurer la sécurité des échanges)
- des cookies de performance pour des finalités statistiques et commerciales
- des cookies de réseaux sociaux (Facebook, Instagram et Pinterest) afin de vous connecter à vos comptes sociaux et de partager des contenus depuis notre site.

Vous pouvez vous opposer à l’enregistrement des cookies en paramétrant votre navigateur. Si vous refusez les cookies, l’accès à de nombreux contenus de notre site peut être moins pertinent et votre expérience de navigation moins facile.

Afin de comprendre comment nos clients interagissent avec nos emails nous utilisons également des pixels. Ces derniers nous permettent de savoir si les emails que nous vous adressons sont ouverts et si vous avez été redirigé ou pas sur notre site.

Règles de confidentialité concernant l’application Brun de Vian-Tiran disponible sur Play Store

Protection des données personnelles

Brun de Vian-Tiran est attentif à la protection des données personnelles de ses utilisateurs. Pour cette raison, vous trouverez ci-dessous les renseignements nécessaires à la compréhension des traitements qui peuvent être effectués sur vos données personnelles lors de l’utilisation de l’application Brun de Vian-Tiran, téléchargeable sur Play Store. Cette application est à destination exclusive des VRP et agents de Brun de Vian-Tiran.

Données personnelles non collectées

Lorsque vous utilisez l’application Brun de Vian-Tiran, à destination exclusive des VRP et agents de Brun de Vian-Tiran, nous ne collectons ni ne partageons aucune donnée personnelle vous concernant. Nous n’utilisons pas de cookies collectant vos données personnelles. Aucune information personnelle n’est envoyée de votre navigateur ni traitée par l’entreprise Brun de Vian-Tiran sans votre consentement.

Pour toute question, veuillez adresser un email à [email protected] ou un courrier à Brun de Vian-Tiran, 2 cours Victor Hugo, 84808 Isle-sur-Sorgue cedex, France.

Tous les éléments du site www.brundeviantiran.com , qu’ils soient visuels ou sonores, y compris la technologie sous-jacente utilisée, sont protégés par le droit d’auteur, des marques ou des brevets. Qu’ils soient déposés ou non, ils sont et demeureront la propriété exclusive de la société Brun de Vian-Tiran.

L’usage de tout ou partie de notre boutique en ligne ou des éléments qui y figurent, notamment par téléchargement, reproduction, transmission ou représentation à d’autres fins que pour un usage personnel et privé dans un but non commercial est strictement interdit.

Toute personne possédant un site Internet souhaitant placer sur son site un lien simple renvoyant directement au site www.brundeviantiran.com doit en demander l’autorisation à Brun de Vian-Tiran. Une autorisation donnée par Brun de Vian-Tiran ne constituera en aucun cas une convention implicite d’affiliation et ne sera en aucun cas donnée à titre définitif. Sur simple demande de Brun de Vian-Tiran, ce lien devra être retiré.
Tout lien hypertexte renvoyant au site www.brundeviantiran.com et utilisant des techniques du type «framing» ou «in-line linking» est formellement interdit.

Médiation
 
Pour toute réclamation relative à votre commande, veuillez nous contacter :
 

• par téléphone au 04 90 38 73 31

ou

• par mail : [email protected] 

Conformément aux dispositions du Code de la Consommation concernant le réglement amiable des litiges, Brun de Vian-Tiran adhère au Service Médiation de la consommation de CM2C.
 
Après démarche préalable écrite du Client auprès de la société Brun de Vian-Tiran, le Service Médiation peut-être saisi pour tout litige de consommation dont le réglement n'aurait pas abouti.

Vous pouvez simplement et gratuitement présenter votre réclamation :

• par voie électronique sur www.cm2c.net
• par mail : [email protected]

ou

• par courrier simple (joindre votre email, votre téléphone et la réclamation écrite) à l'adresse suivante :

CM2C
49 rue de Ponthieu
75008 Paris

Un changement de législation, de réglementation ou une décision de justice rendant une ou plusieurs clauses de ces conditions générales de vente nulle et non avenue, ne saurait affecter la validité des présentes conditions générales de vente. Un tel changement ou constat ne pourrait en aucun cas permettre au client de ne pas respecter ces conditions générales de ventes.
Si une condition n’était pas explicitement mentionnée, elle serait considérée comme régie par les usages en vigueur dans le secteur de la vente à distance dont les sociétés ont sièges en France.

Durée et application

Les présentes conditions s’appliquent à tout achat effectué sur le site www.brundeviantiran.com tant que le magasin www.brundeviantiran.com est en ligne.
Les présentes conditions, sont modifiables à tout moment par Brun de Vian-Tiran. Les conditions applicables sont celles en vigueur à la date de l’enregistrement de la commande.

Territorialité et loi applicable

Dans l’hypothèse où un litige naîtrait entre le client et la société Brun de Vian-Tiran, le client et Brun de Vian-Tiran s’engagent avant toute action judiciaire à rechercher une solution à l’amiable.

Les clients qui commandent via le site www.brundeviantiran.com, sont réputés acheter en France et sont donc soumis à la Loi française.

Nos conditions Générales de Ventes sont rédigées en langue française. Dans le cas où elles sont traduites en une ou plusieurs autres langues, seul le texte français ferait fois en cas de litige.
A défaut de solution amiable entre le Vendeur et le client, toute contestation qui pourrait naître de l’exécution et l’interprétation des présentes Conditions Générales de Ventes devra être portée devant le tribunal compétent.

Email : [email protected]

Téléphone : 04 90 38 73 31

Adresse : Brun de Vian-Tiran - 2 Cours Victor Hugo - 84800 Isle sur la Sorgue - France